Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 décembre 2008

Présents : Robert TARDY, Marc VERNAY, Françoise CHARREYRON, Annie LAGNIET,  Bernadette CHAIZE, Isabelle VERNAY, Henri BENIERE, Philippe LAGNIET, Bernard VILLEMAGNE, Julien TARDY

Excusé : Guy PLANFORET

Secrétaire de séance : Isabelle VERNAY

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 novembre 2008.
 

ORDRE DU JOUR :

1. Projet de convention de déneigement route des Palais :                  

Accord entre les municipalités du Bessat et de Tarentaize sur la base suivante :

·         Déneigement avec projection de pouzzolane entre 6h30 et 7h00 par le chasse-neige du Bessat, le chasse neige de Tarentaise circule à volonté le reste de la journée, celui du Bessat pourra intervenir en cas de d’urgence.

·         Tarentaise indemnisera le Bessat par une tarification au passage et à la quantité de pouzzolane versée.

La convention sera conduite tacitement au 1er novembre de chaque année. Elle pourra être dénoncée ou modifiée à tout moment par l’une des deux parties moyennant un préavis de trois mois. Le conseil municipal de Tarentaize doit approuvé cet accord au conseil du 10 décembre 2008.

2. Participation pour voies et réseaux : 

A partir du 1^er janvier 2009, les extensions de réseaux et d’infrastructures, ainsi que le renforcement des lignes seront à la charge des communes.

Le conseil doit délibérer pour instaurer une participation de principe pour les nouvelles constructions sur terrain nu.

Désirant avoir de plus amples informations, le conseil remet cette délibération au conseil du 6 janvier 2009.

3. Tarif horaire du personnel communal pour le compte des administrés :

Le tarif horaire passe de 16,50€ à 20€ 

4. Stationnement dans le village par temps de neige :

• Grande rue : le maire prendra un arrêté interdisant le stationnement en période de neige, du monument aux morts au centre du village, de 14 à 17 heures. Des panneaux amovibles seront posés par l’employé communal le jour même.
• Parking du grand bâchât : l’arrêté de 2003 ( ?) sera remis en vigueur. Le stationnement  en temps de neige ne sera permis que sur une partie du parking alternativement, pour faciliter le déneigement.
• La Creuse : le stationnement est interdit par temps de neige. Les riverains recevront une copie de l’arrêté 

5.  Adhésion au Service Départemental de Médecine Professionnelle et Préventive : 

L’adhésion est  votée à l’unanimité par le conseil. Le coût sera de 80€ annuels par agents, soit 400€.

     6.    Compte-rendu des commissions :

Commission vie locale : environ soixante personnes se sont inscrites pour le repas des anciens. Rendez-vous pour aider à tout installer, samedi 20 décembre à 9h

7.    Questions diverses :

Une délibération du conseil municipal pour officialiser la création de la régie et le changement du comptable assignataire de la Trésorerie de Saint-Chamond à celle de Bourg-Argental devra avoir lieue en janvier. Un arrêté du maire sera pris pour nommer Julien TARDY régisseur à la place d'Henri BENIERE.

La séance est levée à 23 heures.  

Prochain conseil, le mardi 6 janvier 2009.