COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 16 JUILLET 2009
Convocations du 10/07/2009
Présents : Mmes MM. Robert TARDY ; Marc VERNAY ; Françoise CHARREYRON ; Annie LAGNIET ; Henri BENIERE ; Philippe LAGNIET ; Guy PLANFORET ; Julien TARDY ; Isabelle VERNAY ; Bernard VILLEMAGNE .
Secrétaire : Henri BENIERE
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Compte-rendu de la séance précédente :
Approuvé à l'unanimité
Convention de partenariat avec ERDF (Electricité Réseau Distribution France) :
Dans le cadre de sa mission de concessionnaire et de gestionnaire du réseau public de distribution de l’électricité, approbation de la convention avec ERDF dont l’objet est de faciliter l’information et l’orientation des élus.
Convention RAM :
Par manque d’ information, la décision est différée et sera soumise au prochain conseil prévu en septembre.
Avenant au Contrat de Rivière Furan et Affluents :
Dans l’attente de délibérer sur le projet d’avenant ainsi que sur le nouveau programme d’action, les élus prendront contact avec la cellule rivière de Saint-Etienne Métropole afin d’avoir des renseignements complémentaires sur les opérations inscrites au Contrat de Rivière.
Modification des statuts du SIANC :
Suite à la compétence réhabilitation – Loi sur l’Eau et les milieux acquatiques du 31 décembre 2006, approbation des modifications apportées par le Comité Syndical aux statuts du SIANC.
Soumission de parcelles forestières :
Le Conseil municipal demande l’application du régime forestier pour deux parcelles situées à Zobi et acquises récemment par la commune.
Dossier de subvention solidarité :
Dans le cadre des enveloppes cantonales d’aides de solidarité aux communes, un dossier de demande de subvention est déposé au Conseil Général. Ce projet estimé à la somme de 9 768 € H.T., consiste à la réfection de regards et l’aménagements de fossés et talus pour l’écoulement des eaux pluviales ainsi que la mise en place de deux bouches incendie.
Plan Local de l’Habitat :
Validation du document d’objectifs du Plan Local de l’Habitat.
Rapport annuel relatif à la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement :
Le Conseil municipal prend connaissance des éléments détaillés du rapport 2008 sur la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement présenté par le Maire.
Compte-rendu des commissions :
- Transmission par le maitre d’œuvre de l’esquisse d’aménagement du terrain de football.
Divers :
Prochaine réunion : Mardi 8 septembre à 20 heures | 