COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 9 JUIN 2009

Convocations du 3/06/2009

Présents :      Mmes MM. Robert TARDY ; Marc VERNAY ; Françoise CHARREYRON ; Annie LAGNIET ; Bernadette CHAIZE ; Philippe LAGNIET ; Julien TARDY ; Isabelle VERNAY ; Bernard VILLEMAGNE .

Secrétaire :      Bernard VILLEMAGNE

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Compte-rendu de la séance précédente :  Approuvé à l'unanimité

Signalisation horizontale :

          Dans le cadre de la réfection du tapis d’enrobés sur la R.D. N° 8 par les services du Conseil Général, trois entreprises ont été consultées pour la signalisation horizontale. Le Conseil municipal approuve le devis de l’entreprise AXIMUM pour un montant de 20,50 € le m² de résine bicomposant couleur blanche et 33,50 € le m² pour un liant bicomposant incrusté de granulats de coloris ocre.

Reprise d’un mur de soutènement :

Suite à l’effondrement d’une partie du mur de soutènement de la voie communale du Chemin des Palais, le Conseil municipal approuve l’estimation établie par la D.D.E.A. pour un montant de 22 500 € H.T. et sollicite l’aide du Conseil Général pour financer cette opération urgente.

Mise à disposition d’un local à la CCMP :

Pour permettre la continuité dans le fonctionnement de l’Espace Nordique, approbation de la convention de mise à disposition de la CCMP du local situé au-dessus de l’Agence Postale Communale pendant les travaux de rénovation du local situé Place de l’Eglise..

Avenant financier 2009 au Contrat Educatif Local :

Le Conseil municipal approuve l’avenant qui lui est soumis et décide d’apporter une contribution financière de 1 500 €.

Etude réalisée par le SIEL pour aménagement Chemin de la Creuse :

Considérant que le projet d’aménagement global du Chemin de la Creuse a été ajourné par manque de financement, le Conseil municipal décide de solder l’étude en payant sa participation en une seule fois pour un montant total de 192,06 €.

Programme de travaux forestiers :

Accord sur le programme d’investissement proposé par l’ONF pour les travaux à exécuter dans les forêts communales, dont le montant s’élève à la somme de 1 450 € H.T..

Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité:

Dans le cadre du développement de l’administration électronique, accord sur le recours au service de télétransmission des actes, en partenariat avec le Préfecture de la Loire, le Conseil Général et le grand Roanne Agglomération.

Logement au-dessus de l’école :

         Suite au désistement du locataire pour fin juillet, le loyer mensuel de 480,00 € est augmenté, suivant la variation de l’indice de référence, à la somme de 493,58 €.

Compte-rendu des commissions :

    Urbanisme :
   - information sur les nouvelles modalités de financement des extensions et renforcements des réseaux d’électricité.
   - sécurité des équipements sportifs.

          Assainissement :
      - le SIANC prévoit d’organiser une réunion publique pour les riverains afin d’apporter des renseignements sur les assainissements autonomes. 

                  Vie locale :
      - le prochain bulletin municipal va être distribué en juin.
      - Envoi de l’acte de candidature pour le développement de l’école numérique.

Prochaine réunion :  Jeudi 16 juillet  à 20 heures