COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 5 MAI 2009 Convocations du 25/04/2009 Présents :         Mmes MM. Robert TARDY ; Marc VERNAY ; Françoise CHARREYRON ; Annie LAGNIET ; Henri BENIERE ; Bernadette CHAIZE ; Philippe LAGNIET ; Julien TARDY ; Isabelle VERNAY ; B.VILLEMAGNE .   Secrétaire :       Julien TARDY ______________________ Compte-rendu de la séance précédente : Approuvé à l’unanimité. Maîtrise d’œuvre équipements sportifs : Trois cabinets ont été consultés pour le projet d’aménagements sportifs. Après examen des candidatures, le Conseil municipal a décidé de confier la mission de maîtrise d’œuvre au cabinet ARCAD, dont les honoraires sont de 9% du montant des travaux. Révision des loyers : Les loyers sont révisés suivant la variation annuelle de l’indice de référence des loyers, soit 2,83 à compter du 1er juillet 2009 : -          Presbytère :     F2                              de           196,28 € par mois              à             201,83 € par mois              F4 central                 de           353,43 € par mois              à             363,43 € par mois F4 à droite               de           376,29 € par mois              à             386,93 € par mois -          Maison communale : Le loyer mensuel de 261,56 € est relevé à la somme de 268,96 €. Signalisation horizontale : Les entreprises consultées n’ayant pas transmis une proposition, la décision est reportée à la réunion du prochain Conseil. Développement numérique dans les écoles rurales : Dans le cadre du Plan national de développement du numérique dans les écoles rurales, l’équipement complet d’une « école numérique rurale » serait financé à hauteur de 80 % du coût H.T. du projet. La commune dépose une intention de candidature. Décsion modificative : Commune : INVESTISSEMENT C/020 :                  Dépenses imprévues :                                       - 10 000,00 C/21568-000 :     Autre matériel et outillage d’incendie :          + 10 000,00 NATURA 2000 : Présentation par Mathilde PANTALACCI, chargée des sites écologiques prioritaires au PNR du Pilat, de la démarche de Natura 2000 et des sites du Parc. Compte-rendu des commissions : - Voirie : pour le déneigement 2009-2010, une concertation avec les différents partenaires (Conseil Général, Communauté de Communes des Monts du Pilat) est à envisager. - Vie locale : L’Agence Postale Communale a ouvert le jeudi 7 mai. Pilat propre : 16 mai à 9 heures 30 – Ramassage textiles par Terre des hommes : 16 mai de 8 h à 12 h devant la mairie - Fleurissement : 30 mai. Divers : §  Réfection du trottoir de la grande Rue (à droite en montant) selon le devis présenté par la Colas au tarif de 29,80 € le m² et 125 € l’unité pour la mise à niveau des regards. §  Avis favorable à tranmsettre à la Préfecture pour la translation d’une licence IV de débit de boissons §  Suite à la demande de l’entreprise Raidlight intéressée par des parcelles en partie constructives, situées Chemin du Tremplin, le Conseil municipal, disposant de peu de réserves foncières, décide de conserver ces parcelles. Prochaine réunion : Jeudi 9 juin  à 20 heures