COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 27 MARS 2008
Convocations du 21/03/2008
Présents : Mmes MM. Robert TARDY ; Marc VERNAY ; Françoise CHARREYRON ; Annie LAGNIET ; Henri BENIERE ; Bernadette CHAIZE ; Philippe LAGNIET ; Guy PLANFORET ; Julien TARDY ; Isabelle VERNAY ; B.VILLEMAGNE .
Secrétaire : Marc VERNAY
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Délégation d’attributions au Maire :
Pour faciliter la bonne marche de l’administration communale, le Conseil municipal donne à M. le Maire, l’ensemble des délégations prévues par le Code général des collectivités territoriales
Constitution des commissions municipales :
Les commissions de travail sont constituées de la façon suivante :
- Voirie - Eau - Assainissement :
Vice-Président : Marc VERNAY
Membres : Henri BENIERE, Bernard VILLEMAGNE, Julien TARDY
- Urbanisme – Bâtiments communaux :
Vice-Président : Annie LAGNIET
Membres : Guy PLANFORET, Philippe LAGNIET, Henri BENIERE
- Vie locale :
Vice-Président : Françoise CHARREYRON
Membres : Isabelle VERNAY, Bernadette CHAIZE, Philippe LAGNIET
- Communication :
Vice-Président : Françoise CHARREYRON
Membres : Isabelle VERNAY, Guy PLANFORET, Bernadette CHAIZE
- Finances :
Vice-Président : Annie LAGNIET
Membres : Julien TARDY, Philippe LAGNIET, Henri BENIERE
Désignation des délégués aux structures intercommunales :
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DU PILAT
Titulaire : Robert TARDY
Suppléants : Marc VERNAY Annie LAGNIET
SICTOM VELAY PILAT
Titulaires : Marc VERNAY Philippe LAGNIET
Suppléants : Bernard VILLEMAGNE Julien TARDY
SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL DU PILAT
Titulaire : Annie LAGNIET
Suppléant : Guy PLANFORET
SIANC DU PILAT
Titulaire : Julien TARDY
Suppléant : Bernard VILLEMAGNE
SIEL
Titulaire : Henri BENIERE
Suppléant : Guy PLANFORET
A.GE.D.I.
Titulaire : Philippe LAGNIET
Suppléant : Françoise CHARREYRON
Election des membres du C.C.A.S. :
- Robert TARDY
- Isabelle VERNAY
- Françoise CHARREYRON
- Bernadette CHAIZE
- Bernard VILLEMAGNE
Délégués Commission d’Appel d’Offres :
Président : Robert TARDY
Titulaires : Guy PLANFORET Marc VERNAY Henri BENIERE
Suppléants : Julien TARDY Annie LAGNIET Philippe LAGNIET
Désignation des représentants :
BIBLIOTHEQUE COMMUNALE
Françoise CHARREYRON
ASSOCIATION DE GESTION DE LA CANTINE
Françoise CHARREYRON
A.D.M.R.
Isabelle VERNAY
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints :
- Maire : 17 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015
- Adjoints : 6,60 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique : 1015
Aménagement de sécurité traversée du bourg :
La mission de maîtrise d’œuvre est confiée à la Direction Départementale de l’Equipement pour un montant de 1 290 € H.T.
Eveil musical en milieu scolaire :
Approbation de la convention relative à l’éveil musical pour l’année scolaire 2008-2009 à raison d’un volume hebdomadaire de 1 heure.
Coordination Petite Enfance - Enfance Jeunesse :
Approbation de la convention avec la Communauté de Communes pour assurer la coordination Petite Enfance – Enfance Jeunesse
Construction Unité d’épuration :
Le conseil municipal confirme l’approbation du marché avec l’entreprise TPCF pour un montant de 423 611,50 € H.T. et autorise le Maire à le signer.
Divers :
- Pilat propre est prévu le samedi 17 mai 2008. Voir avec l’école pour une action le vendredi 16 mai.
Prochaine réunion : Jeudi 3 avril à 20 heures
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